APL
Présentation de la marque APL
Déposée le 5 novembre 1984 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APL est expirée depuis le 5 novembre 2004.
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1994 n°2039146 - Publication au BOPI 1994-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription - Concession de licence n°16919 - Publication au BOPI