Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ALTUS
Numéro de dépôt :
1105062
Date de dépôt :
23/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ALTUS
Déposée le 23 août 1979 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALTUS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°120610 - Publication au BOPI 1980-011