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Marques déposées par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COFMPANY LTD
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MONOFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOFORM
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COFMPANY LTD.

Numéro de dépôt :
1520298
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1999

Présentation de la marque MONOFORM

Déposée le 21 mars 1989 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COFMPANY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COFMPANY LTD., domicilié(e) Shell Centre LONDON SEL 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque MONOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOFORM est expirée depuis le 21 mars 1999.


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COFMPANY LTD. - Shell Centre LONDON SEL 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177502 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165151 - Publication au BOPI 1993-11-15

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