VOLUTA
Présentation de la marque VOLUTA
Déposée le 4 mai 1976 par Shell Francaise (Anciens Etablissements Les Fils de A. Deutsch de la Meurthe et C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VOLUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VOLUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VOLUTA est expirée depuis le 4 mai 1986.
Shell Francaise (Anciens Etablissements Les Fils de A. Deutsch de la Meurthe et C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513