Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUTA
Shell Francaise (Anciens Etablissements Les Fils de A. Deutsch de la Meurthe et C)

Numéro de dépôt :
954414
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VOLUTA

Déposée le 4 mai 1976 par Shell Francaise (Anciens Etablissements Les Fils de A. Deutsch de la Meurthe et C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VOLUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Shell Francaise (Anciens Etablissements Les Fils de A. Deutsch de la Meurthe et C) domicilié(e) (soc. an.), 29, rue de Berri, Paris. - France.

La marque VOLUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VOLUTA est expirée depuis le 4 mai 1986.

Shell Francaise (Anciens Etablissements Les Fils de A. Deutsch de la Meurthe et C a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


Shell Francaise (Anciens Etablissements Les Fils de A. Deutsch de la Meurthe et C) - (soc. an.), 29, rue de Berri, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Huiles et graisses non comestibles, pétroles.