Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICA
SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie)

Numéro de dépôt :
1143701
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ICA

Déposée le 18 juillet 1980 par SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), domicilié(e) Société Anonyme 29, rue de Berri 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ - France.

La marque ICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie) - Société Anonyme 29, rue de Berri 75008 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ - France


Inscription - Transmission de propriété n°46440 - Publication au BOPI 1980-059

Produits chimiques d'addition pour combustibles liquides et lubrifiants.Combustibles liquides et lubrifiants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.