Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S.D.
SHELL FRANÇAISE (ANCIENS ETABLISSEMENTS LES FILS DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE ET CIE). SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1155198
Date de dépôt :
20/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque A.S.D.

Déposée le 20 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANÇAISE (ANCIENS ETABLISSEMENTS LES FILS DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.S.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SHELL FRANÇAISE (ANCIENS ETABLISSEMENTS LES FILS DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE ET CIE domicilié(e) 29, RUE DE BERRI 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque A.S.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque A.S.D. est expirée depuis le 20 novembre 1990.

SHELL FRANÇAISE (ANCIENS ETABLISSEMENTS LES FILS DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


SHELL FRANÇAISE (ANCIENS ETABLISSEMENTS LES FILS DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE ET CIE). SOCIETE ANONYME - 29, RUE DE BERRI 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

PRODUITS CHIMIQUES ADDITIFS POUR COMBUSTIBLES LIQUIDES ET LUBRIFIANTS. COMBUSTIBLES LIQUIDES ET LUBRIFIANTS.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.