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Marques déposées par la société SHELL ELECTRIC Mfg (Holding) CO
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SMC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SMC
SHELL ELECTRIC Mfg (Holding) CO., Ltd. société régie selon les lois de Hong Kong

Numéro de dépôt :
94528224
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SMC

Déposée le 8 juillet 1994 par la société SHELL ELECTRIC Mfg (Holding) CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMC »

Le déposant est la société SHELL ELECTRIC Mfg (Holding) CO domicilié(e) Shell Industrial Building, 12 Lee Chung Street Chel Wan,HONG KONG (dossier no 2269416) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2269416) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMC est expirée depuis le 8 juillet 2004.


SHELL ELECTRIC Mfg (Holding) CO., Ltd. société régie selon les lois de Hong Kong - Shell Industrial Building, 12 Lee Chung Street Chel Wan,HONG KONG (dossier no 2269416) - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2269416) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180533 - Publication au BOPI 1995-01-17

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269416 - Publication au BOPI 2004-07-15

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 28 juin 2010 - Renonciation totale n°526614 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Appareils électro-ménagers, à savoir : appareils de chauffage, de cuisson comme les fours micro-ondes et les grills, d'éclairage, de réfrigération, de ventilation.