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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHELL DIRECTs
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CONFORMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORMITE
SHELL DIRECT (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99813263
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque CONFORMITE

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHELL DIRECTs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONFORMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHELL DIRECTs domicilié(e) Route Nationale 113, 13340 ROGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 880 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CONFORMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORMITE est expirée depuis le 21 septembre 2009.

SHELL DIRECTs a également déposé les autres marques suivantes : TRANQUILLITE , SHELL DIRECT SIMPLICITE , SHELL DIRECT CONFORMITE , SHELL DIRECT FELICITE , SIMPLICITE , SHELL DIRECT TRANQUILLITE , FELICITE


SHELL DIRECT (société par actions simplifiée) - Route Nationale 113, 13340 ROGNAC - France - SIREN 336880448


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312801 - Publication au BOPI 2000-12-18

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, carburants. Appareils de chauffage, chaudière, appareils et installations de climatisation, de ventilation. Entretien et maintenance réalisés sous contrat.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.