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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SHELL CHIMIE
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SUNORGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNORGA
SHELL CHIMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1525077
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999

Présentation de la marque SUNORGA

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNORGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SHELL CHIMIE domicilié(e) 23/25, Avenue de la République, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque SUNORGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNORGA est expirée depuis le 18 avril 1999.

SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ISEMBAL , M.A.S.E. GIES Etang de Berre , POLYSUD , BLADOTYL , SODEPLAC


SHELL CHIMIE, Société Anonyme - 23/25, Avenue de la République, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination n°271770 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°271769 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191565 - Publication au BOPI 1995-11-09

Produits chimiques pour l'agriculture et produits phytosanitaires, insecticides, fongicides et herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.