Shell Brands International AG société de droit suisse
Numéro de dépôt :
98750584
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2018
Présentation de la marque SPRAFLUX
Déposée le 21 septembre 1998 par la société étrangère Shell Brands International AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPRAFLUX »
Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2380662) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2380662) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2380662) - Suisse
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2380662) - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380662 - Publication au BOPI 2008-07-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Fondants (huiles) pour bitumes. Matériaux de construction non métalliques, matériaux non métalliques pour la construction des chaussées ; asphalte ; bitume ; émulsions bitumeuses ; composés bitumeux.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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