Marque expirée - Marque en non vigueur

SHELL TONNA
Shell Brands International AG société de droit suisse Baarermatte

Numéro de dépôt :
1374629
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016

Présentation de la marque SHELL TONNA

Déposée le 13 octobre 1986 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELL TONNA »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) 6340 BAAR,Suisse (dossier no 2323180) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2323180) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SHELL TONNA est expirée depuis le 13 octobre 2016.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG société de droit suisse Baarermatte - 6340 BAAR,Suisse (dossier no 2323180) - Suisse


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2323180) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323180 - Publication au BOPI 2006-09-18

Renouvellement sans limitation n°2073866 - Publication au BOPI 1996-38

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.