SHELL TONNA
Présentation de la marque SHELL TONNA
Déposée le 13 octobre 1986 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELL TONNA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SHELL TONNA est expirée depuis le 13 octobre 2016.
Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323180 - Publication au BOPI 2006-09-18
Renouvellement sans limitation n°2073866 - Publication au BOPI 1996-38
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-09
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05