SHELL FORMULA
Présentation de la marque SHELL FORMULA
Déposée le 12 mai 1995 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHELL FORMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHELL FORMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHELL FORMULA est expirée depuis le 12 mai 2015.
Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2296898 - Publication au BOPI 2005-09-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24