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Marques déposées par la société étrangère Shell Brands International AG
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SELECT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECT
Shell Brands International AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
92422725
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022

Présentation de la marque SELECT

Déposée le 15 juin 1992 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECT est expirée depuis le 15 juin 2022.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG, société de droit suisse - Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219224 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492783 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; plats préparés et en-cas.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et en-cas.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Restaurants, cafés, bars, établissements servant des repas légers et services de restauration rapide.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.