Marque expirée - Marque en non vigueur

PENNANT
Shell Brands International AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1403914
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
PENNANT de Shell Brands International AG

Présentation de la marque PENNANT

Déposée le 16 avril 1987 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENNANT »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2336428) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2336428) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PENNANT est expirée depuis le 16 avril 2017.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2336428) - Suisse


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2336428) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336428 - Publication au BOPI 2007-03-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation n°2083036 - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Tous produits pétrolifères et carburants et notamment des huiles de graissage.