Shell Brands International AG société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1448216
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2018
Présentation de la marque NORMAFLUID
Déposée le 3 février 1988 par la société étrangère Shell Brands International AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMAFLUID »
Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2361589) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2361589) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2361589) - Suisse
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2361589) - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361589 - Publication au BOPI 2008-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation n°2101816 - Publication au BOPI 1998-01
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Préparations et composés pour l'essai qualitatif et quantitatif d'injecteurs de moteur diesel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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