Shell Brands International AG, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3242366
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2023
Présentation de la marque NIVOGAZ
Déposée le 21 août 2003 par la société étrangère Shell Brands International AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NIVOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque NIVOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell Brands International AG, société de droit suisse - Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2528357 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29
Gaz de pétrole liquéfié (GPL). Récipients métalliques pour le gaz sous pression. Jauges, instruments de mesure et de signalisation.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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