MULTIPHALTE
Présentation de la marque MULTIPHALTE
Déposée le 5 novembre 1993 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MULTIPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULTIPHALTE est expirée depuis le 5 novembre 2023.
Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2003 n°2251248 - Publication au BOPI 2003-10-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536266 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30