Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTIPHALTE
Shell Brands International AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93491041
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2023

Présentation de la marque MULTIPHALTE

Déposée le 5 novembre 1993 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque MULTIPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULTIPHALTE est expirée depuis le 5 novembre 2023.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM , SHELL EASY PAY


Shell Brands International AG, société de droit suisse - Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2003 n°2251248 - Publication au BOPI 2003-10-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536266 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30

Matériaux non métalliques pour la construction et la construction des routes; asphalte, poix et bitume; émulsions de bitume