Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTICHANTIER
Shell Brands International AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1353745
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2016

Présentation de la marque MULTICHANTIER

Déposée le 6 mai 1986 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTICHANTIER »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2313608) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2313608) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULTICHANTIER est expirée depuis le 6 mai 2016.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM , SHELL EASY PAY


Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2313608) - Suisse


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2313608) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313608 - Publication au BOPI 2006-04-27

Renouvellement sans limitation n°2068059 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs).