Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLENIUM
Shell Brands International AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
95603805
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2015

Présentation de la marque MILLENIUM

Déposée le 29 décembre 1995 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLENIUM »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2300657) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2300657) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLENIUM est expirée depuis le 29 décembre 2015.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2300657) - Suisse


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2300657) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300657 - Publication au BOPI 2005-11-10

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, additifs chimiques pour combustibles et lubrifiants