Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Shell Brands International AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
4109518
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/07/2024
Marque en couleurs, figurative de Shell Brands International AG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 2014 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109518.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2024.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG, société de droit suisse - Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse


Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; additifs chimiques pour combustibles et lubrifiants ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques sous forme de poudre, de liquide et de pâtes ; engrais pour l'agriculture (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; substances chimiques pour la préservation des aliments ; matières tannantes ; matières adhésives pour l'industrie ;

Huiles ; graisses ; lubrifiants ; combustibles ; gaz de pétrole liquéfié ; compositions pour absorber, mouiller et lier la poussière ; combustibles et matières éclairantes ; bougies, mèches ; cires ;

Matériaux de construction et matériaux pour la construction des routes non en métal ; pierre naturelle et artificielle, ciment, chaux, mortier, gypse, gravier ; tuyaux en terre cuite ou en ciment ; matériaux de construction pour la route ; asphalte, goudron et bitume ; émulsions bitumineuses, compositions de résine / bitume ; constructions transportables ; monuments en pierre ; cheminées ; couvertures de toitures, bardeaux et revêtements d'étanchéité pour toitures ; carrelages et joints de pavage ; panneaux muraux et carreaux pour murs ;

Stations-services ; entretien, réparation, modification, transformation, lavage, laquage et polissage de véhicules, parties et pièces constitutives de véhicules ; graissage d'avions, de bateaux, d'aéroglisseurs et de véhicules terrestres ; construction, inspection, entretien et réparation de routes, de plateformes de forage et autres constructions de génie civil et d'installations industrielles ; marquage de chaussées ; forage ; pose de conduites et de canalisations ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'instruments de chauffage ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de réseaux informatiques et de périphériques informatiques ; isolation de bâtiments ; location d'équipements et d'appareils pour la prospection de pétrole ; consultation pour tous les services précités.