Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Shell Brands International AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1318765
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2025
Marque figurative de Shell Brands International AG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1985 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318765.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG, société de droit suisse - Baarermatte - 6340 - BAAR - Suisse


Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2296900 - Publication au BOPI 2005-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation n°2051512 - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593611 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Mise en place, entretien et réparation de tels appareils et installations.Entrepot, transport et distribution de lubrifiants et combustibles. Consultations professionnelles, établissements de plans techniques et conseils dans le domaine des appareils et installations ci-dessus mentionnés.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.