SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG, Société régie par les lois suisses
Numéro de dépôt :
3118961
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
Présentation de la marque LE CUBE-IN
Déposée le 31 août 2001 par la société SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CUBE-IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la société SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG domicilié(e) BAARERMATTE - 6340 BAAR - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque LE CUBE-IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG, Société régie par les lois suisses - BAARERMATTE - 6340 BAAR - Suisse
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474903 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707369 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04
Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces produits étant utilisés en association avec une bouteille de gaz.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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