Marque expirée - Marque en non vigueur

FUELLED BY PASSION
Shell Brands International AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97692977
Date de dépôt :
28/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2017

Présentation de la marque FUELLED BY PASSION

Déposée le 28 août 1997 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUELLED BY PASSION »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2349270) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2349270) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUELLED BY PASSION est expirée depuis le 28 août 2017.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2349270) - Suisse


Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2349270) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 24 août 2007 n°2349270 - Publication au BOPI 2007-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

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