FORMULE DIESEL
Présentation de la marque FORMULE DIESEL
Déposée le 23 juin 1987 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE DIESEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMULE DIESEL est expirée depuis le 23 juin 2017.
Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343898 - Publication au BOPI 2007-06-14
Renouvellement sans limitation n°2089983 - Publication au BOPI 1997-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25