Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMULE DIESEL
Shell Brands International AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1422270
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2017
FORMULE DIESEL de Shell Brands International AG

Présentation de la marque FORMULE DIESEL

Déposée le 23 juin 1987 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE DIESEL »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2343898) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2343898) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMULE DIESEL est expirée depuis le 23 juin 2017.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2343898) - Suisse


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2343898) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343898 - Publication au BOPI 2007-06-14

Renouvellement sans limitation n°2089983 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, y compris les essences et le gazole pour moteurs.