Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMULA SHELL
Shell Brands International AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1338510
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2016
FORMULA SHELL de Shell Brands International AG

Présentation de la marque FORMULA SHELL

Déposée le 14 janvier 1986 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULA SHELL »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2302353) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2302353) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMULA SHELL est expirée depuis le 14 janvier 2016.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2302353) - Suisse


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2302353) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302353 - Publication au BOPI 2005-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation n°2059301 - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.