FORMULA SHELL
Présentation de la marque FORMULA SHELL
Déposée le 14 janvier 1986 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULA SHELL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMULA SHELL est expirée depuis le 14 janvier 2016.
Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302353 - Publication au BOPI 2005-12-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation n°2059301 - Publication au BOPI 1996-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05