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Marques déposées par la société étrangère Shell Brands International AG
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ESCALE CAFE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCALE CAFE
Shell Brands International AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96609461
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016

Présentation de la marque ESCALE CAFE

Déposée le 6 février 1996 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE CAFE »

Le déposant est la société étrangère Shell Brands International AG domicilié(e) Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2302352) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2302352) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCALE CAFE est expirée depuis le 6 février 2016.

Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPHALTE , MULTICHANTIER , SHELL DIALA , DOBANOL , CORTERRA , SPRAMUL , TWINSTAR , CRITERION , FIOUL QUALITE SHELL , POWERING THE DREAM


Shell Brands International AG société de droit suisse - Baarermatte,6340 BAAR,Suisse (dossier no 2302352) - Suisse


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2302352) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302352 - Publication au BOPI 2005-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Services de restauration, café, restauration rapide