ECODRIVELINE
Présentation de la marque ECODRIVELINE
Déposée le 27 décembre 1995 par la société étrangère Shell Brands International AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODRIVELINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECODRIVELINE est expirée depuis le 27 décembre 2015.
Shell Brands International AG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300658 - Publication au BOPI 2005-11-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05