Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J D ORMONT PARIS
Numéro de dépôt :
953546
Date de dépôt :
01/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque J D ORMONT PARIS
Déposée le 1 mars 1976 par monsieur Shekoory (Myer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « J D ORMONT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J D ORMONT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque J D ORMONT PARIS est expirée depuis le 1 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511