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Marques déposées par la société étrangère SHEAFFER PEN CORPORATION
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SHEAFFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHEAFFER
SHEAFFER PEN CORPORATION, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
4023265
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2023
SHEAFFER de SHEAFFER PEN CORPORATION

Présentation de la marque SHEAFFER

Déposée le 23 juillet 2013 par la société étrangère SHEAFFER PEN CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SHEAFFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société étrangère SHEAFFER PEN CORPORATION domicilié(e) One Bic Way, SHELTON CT 06484-6299 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.

La marque SHEAFFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHEAFFER est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SHEAFFER PEN CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : JAVELIN , SHEAFFER PHORM , , TORQUE GRIP , SHEAFFER , TARANIS , PRELUDE , AGIO , SHEAFFER , SAGARIS


SHEAFFER PEN CORPORATION, Société de droit américain - One Bic Way, SHELTON CT 06484-6299 - États-Unis


SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669546 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750129 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Appareils et instruments d'écriture électroniques, notamment stylos électroniques, stylos pour agendas électroniques, ordinateurs, tablettes, téléphones portables, et autres appareils portatifs, stylets ; stylos pointeurs laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment agendas électroniques, tablettes, clefs USB, écrans interactifs ; logiciels et applications.