Marque expirée - Marque en non vigueur

TARGA BY SHEAFFER
SHEAFFER PEN CORPORATION corporation (société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1416067
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2017
TARGA BY SHEAFFER de SHEAFFER PEN CORPORATION corporation (société de droit américain

Présentation de la marque TARGA BY SHEAFFER

Déposée le 30 juin 1987 par SHEAFFER PEN CORPORATION corporation (société de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARGA BY SHEAFFER »

Le déposant est SHEAFFER PEN CORPORATION corporation (société de droit américain) domicilié(e) 301 avenue H, IOWA,52627 FORT MADISON,Etats-Unis (dossier no 2337481) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC Marie-Aimée BICH-DUFOUR domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2337481) - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARGA BY SHEAFFER est expirée depuis le 30 juin 2017.

SHEAFFER PEN CORPORATION corporation (société de droit américain a également déposé les autres marques suivantes : NONONSENSE


SHEAFFER PEN CORPORATION corporation (société de droit américain) - 301 avenue H, IOWA,52627 FORT MADISON,Etats-Unis (dossier no 2337481) - États-Unis


SOCIETE BIC Marie-Aimée BICH-DUFOUR - 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2337481) - 92110 - France


Renouvellement sans limitation n°2089238 - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337481 - Publication au BOPI 2007-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246077 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription - Concession de licence n°46238 - Publication au BOPI

Inscription le 3 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°230720 - Publication au BOPI 1997-01-03

Inscription - Transmission de propriété n°29834 - Publication au BOPI

Stylos et crayons;instruments pour écrire et leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes; matériel et encres pour écrire.