Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Musalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHB domicilié(e) 2 LOT POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 - SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 548 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHB, Mme. SHIRLEY BILLOT domicilié(e) 2 LOT POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 - SAINT ESPRIT - France.
La marque Musalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHB, SAS - 2 LOT POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 - SAINT ESPRIT - France - SIREN 534548656
SHB, Mme. SHIRLEY BILLOT - 2 LOT POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 - SAINT ESPRIT - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 6 septembre 2012 - Renonciation partielle n°583803 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
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