MUSACTIF
Présentation de la marque MUSACTIF
Déposée le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MUSACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUSACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSACTIF est expirée depuis le 11 juin 2023.
SHB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40