Déposée le 1 mars 1991 par la société étrangère ShawCor Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THERMOTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ShawCor Ltd domicilié(e) 25 Bethridge Road Toronto - ONTARIO M9W 1M7 - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque THERMOTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMOTITE est expirée depuis le 1 mars 2021.
ShawCor Ltd., Société de droit canadien - 25 Bethridge Road Toronto - ONTARIO M9W 1M7 - Canada
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172717 - Publication au BOPI 1994-05-26
Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2193799 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 17 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173628 - Publication au BOPI 1994-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 27 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°551832 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551833 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Inscription le 27 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551831 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2011 n°2475571 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux en matières plastiques ou en métal pour le transport du pétrole ou du gaz et notamment en mode d'exploitation sous-marine
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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