Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAVER MINICROSS
SHAVER POULTRY BREEDING FARMS LIMITED, société canadienne organisée selon les lois de la Province d'Ontario

Numéro de dépôt :
1609296
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2000

Présentation de la marque SHAVER MINICROSS

Déposée le 14 août 1990 par la société SHAVER POULTRY BREEDING FARMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHAVER MINICROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SHAVER POULTRY BREEDING FARMS LIMITED domicilié(e) Branchton Road Cambridge, Ontatio CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque SHAVER MINICROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAVER MINICROSS est expirée depuis le 14 août 2000.

SHAVER POULTRY BREEDING FARMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHAVER REBRO , SHAVER STARBRO , SHAVER STARCROSS , SHAVER MINICROSS


SHAVER POULTRY BREEDING FARMS LIMITED, société canadienne organisée selon les lois de la Province d'Ontario - Branchton Road Cambridge, Ontatio CANADA - Canada


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Volailles vivantes; oeufs à couver

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.