Déposée le 29 septembre 1993 par SHARP KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM ORGANIZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est SHARP KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) 22-22, Nagaike-cho, Abeno-ku, Osaka 545 JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque FORM ORGANIZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHARP KABUSHIKI KAISHA - 22-22, Nagaike-cho, Abeno-ku, Osaka 545 JAPON - Japon
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; et en particulier cartes de circuits intégrés, appareils pour le traitement de texte, calculateur électroniques, photocopieurs, caisses enregistreuses électroniques, télécopieurs
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