Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANNING STATION
SHARP KABUSHIKI KAISHA (société régie selon les lois japonaises)

Numéro de dépôt :
97701190
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque SCANNING STATION

Déposée le 24 octobre 1997 par SHARP KABUSHIKI KAISHA (société régie selon les lois japonaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANNING STATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est SHARP KABUSHIKI KAISHA (société régie selon les lois japonaises), domicilié(e) 22-22, Nagaike-cho, Abeno-ku, Osaka 545 JAPON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque SCANNING STATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANNING STATION est expirée depuis le 24 octobre 2007.

SHARP KABUSHIKI KAISHA (société régie selon les lois japonaises a également déposé les autres marques suivantes : MOTIONART , ORGANIZER MODEM , EXPENSE MEMO , THE SEARCHER , SQ , MOBILON , WONDER TOPIA , STILL UNIT , OPTONICA , APSS


SHARP KABUSHIKI KAISHA (société régie selon les lois japonaises) - 22-22, Nagaike-cho, Abeno-ku, Osaka 545 JAPON - France


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321586 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; appareils de traitement de texte, machines à photocopier, tambours pour machines et appareils de photocopie, imprimantes, caisses enregistreuses électroniques, agendas électroniques, cartes à circuits intégrés pour agendas électroniques, modems, télécopieurs, caméras vidéo à magnétoscope incorporé, appareils photographiques numérique, caméras vidéo numériques, magnétoscopes, bandes vidéo, vidéophones, lecteurs de disques vidéo, appareils de jeux informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, accumulateurs, batteries, récepteurs de télévision, moniteurs, écrans d'affichage à cristaux liquides, antennes, appareils de projection à cristaux liquides, magnétophones, magnétophones avec un lecteur de disques compacts, systèmes stéréophoniques comportant un lecteur de bandes magnétiques, de disques ou de disques compacts, syntoniseurs, amplificateurs et hauts-parleurs, lecteurs de disques compacts, lecteurs de mini-disques, lecteurs de cassettes stéréophoniques à écouteurs, téléphones, émetteurs-récepteurs, appareils d'intercommunication, appareils de télécommande, appareils de navigation pour automobiles, appareils d'affichage à cristaux liquides, panneaux de projection pour ordinateurs, fers à repasser électriques, circuits intégrés, cellules solaires, composants électroniques, dispositifs d'affichage électroluminescents, diodes électroluminescentes.