SAPL-c
Présentation de la marque SAPL-c
Déposée le 25 mai 2010 par la société SHARP KABUSHIKI KAISHA (exerçant aussi sous le nom SHARP CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPL-c » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAPL-c a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPL-c arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 10 mars 2011 - Rejet partiel n°544977 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Inscription le 26 mai 2020 - Changement d'adresse n°787550 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26
Inscription le 26 mai 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°787548 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747935 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14