Déposée le 4 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOBI ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARON domicilié(e) 53 RUE VICTOR HUGO, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 444 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SHARON - France.
La marque MOBI ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBI ONE est expirée depuis le 4 février 2008.
SHARON a également déposé les autres marques suivantes : TWIXY
SHARON (S.A.R.L.) - 53 RUE VICTOR HUGO, 69002 LYON - France - SIREN 403444722
SARL SHARON - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320672 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Terminaux de télécommunication, installations, appareilset postes téléphoniques et radiotéléphoniquesnotamment de caractère public ou personnel ou portatif ou mobile ouà main libre ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurstéléphoniques ou radiotéléphoniques ; télécopieurs (portatifs ou mobiles), bornes pour radiotéléphonie. Logicielsde fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; appareils à saisie de données, de sons et d'images, logicielsde jeux, appareils pour jeux (seulement avec récepteur de télévision) ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; ordinateurs notammentserveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiqueset téléphoniques, notamment pour les réseaux de communicationmondiale (Internet). Modems, connecteurs, connecteurs à un réseauinformatique ou téléphonique. Appareils émetteurs/récepteursinformatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatiqueou de transmission de données notamment à un réseau decommunication mondiale (Internet) Supports de données magnétiques, optiques et données constitutives de bases de données ; supportsd'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disquesacoustiques, compacts (audio, vidéo, multimédia) disques magnétiques, disques optiques ; mémoires électroniques, cartes à mémoireou à microprocesseur, ou magnétique ou à puce comportantcrédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques (cartes téléphoniques, bancaires, crédits, débits) appareils de contrôle d'accès (notamment par téléphone) cartes pour jeux électroniques. Matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques) affiches ; porte affiches en papier ou en carton ; albums, autocollants (articlesde papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, cahiers, carnets, cartes à jouer, cartes géographiques, cartonnages, catalogues paquets d'emballages, cartons d'emballages, enseignes papier oucarton, enveloppes, représentations graphiques horairesimprimés, images imprimées, imprimés, journaux, supportspour photographies, timbres poste, prospectus, publications, reliures, articlespour reliures, répertoires, revues, sachets pour l'emballage, caractèresd'imprimerie, clichés. Services de cartes de crédits, servicesde cartes de débits, transferts électroniques de fonds. Servicesde maintenance, de réparation de terminaux, de télécommunication.Services téléphoniques, télématiques, de télécommunicationet de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale, transmission de télécopie, transmissionet diffusion de données, de sons et d'images par ordinateur (réunionspar téléphone, d'audioconférences et visioconférences, téléinformatique, radiotélématique ; servicesde communication entre terminaux d'ordinateurs, services d'accès àdes bases de données et à des centres serveurs de bases de donnéesinformatiques ou télématiques ; service de courrier électroniqueet de diffusion d'informations par voie électronique notamment pourles réseaux de communication mondiale (Internet). Location d'appareilset de postes téléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurstéléphoniques. Organisation de loteries, location de temps àdes banques de données (Internet).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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