OR ROYAL
Présentation de la marque OR ROYAL
Déposée le 6 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARMEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OR ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OR ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR ROYAL est expirée depuis le 6 août 2008.
SHARMEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 décembre 2003 - Changement d'adresse n°383450 - Publication au BOPI 2003-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38