Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGAPATCH
SHARMEL FRANCE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4061567
Date de dépôt :
19/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2024
CIGAPATCH de SHARMEL FRANCE

Présentation de la marque CIGAPATCH

Déposée le 19 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARMEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CIGAPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARMEL FRANCE domicilié(e) ZA LES GOUVERNAUX 2 - 26120 - CHABEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 898 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHARMEL FRANCE, M. AKBARALY RAFIK domicilié(e) ZA LES GOUVERNAUX 2 - 26120 - CHABEUIL - France.

La marque CIGAPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGAPATCH est expirée depuis le 19 janvier 2024.

SHARMEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DE RIO collection , LORENS , LIFE COLOR PLUS , GLOBAL KERATIN , VALANCY , E PATCH , yass , CHALEA , NEEVACOLOR , URBAN KERATIN


SHARMEL FRANCE, S.A.R.L. - ZA LES GOUVERNAUX 2 - 26120 - CHABEUIL - France - SIREN 397898651


SHARMEL FRANCE, M. AKBARALY RAFIK - ZA LES GOUVERNAUX 2 - 26120 - CHABEUIL - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Parfums ; cosmétiques ; huiles essentielles ; eaux de senteur ; arômes pour recharge de cigarettes électroniques ;

Cigarettes sans tabac à usage médical ; préparations pour inhalateurs ; cigarettes électronique à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ; tisanes ;

Batteries électriques pour cigarettes électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution ; la transformation ; l'accumulation ; le réglage ou la commande du courant électrique ; chargeurs électriques ;

Vaporisateurs électroniques faciaux [saunas] ; appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles ; boites à cigarettes électroniques ; étuis à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques (parties constitutives de cigarettes électroniques regroupant la cartouche et l'atomiseur) et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; e-liquide pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique (parties constitutives transparentes de cigarettes électroniques regroupant la cartouche et l'atomiseur) ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique (embout) ; adaptateur pour cigarette électronique ;

Service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), matériel commercial et promotionnel ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux aux consommateurs ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires des huiles essentielles, parfums, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, propylène glycol à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, cigarettes électroniques, chargeurs électriques, inhalateurs, inhalateurs de nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, cigarettes électroniques, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, étuis à cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtres pour cigarette électronique, e-liquide pour cigarette électronique, atomiseur pour cigarette électronique, clearomizer pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique.