Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CAROLE FRANCE
SHARMEL France
Numéro de dépôt :
3292405
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque CAROLE FRANCE
Déposée le 18 mai 2004 par la société SHARMEL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAROLE FRANCE »
Le déposant est la société SHARMEL France domicilié(e) ZI NORD, 20, ALLE DE BRETAGNE,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 898 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHARMEL France domicilié(e) ZI NORD, 20, ALLE DE BRETAGNE,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHARMEL France - ZI NORD, 20, ALLE DE BRETAGNE,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France - SIREN 397898651
SHARMEL France - ZI NORD, 20, ALLE DE BRETAGNE,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France
Inscription le 8 mars 2005 - Rejet total n°408742 - Publication au BOPI 2005-03-08
Inscription le 8 mars 2005 - Rejet total n°408741 - Publication au BOPI 2005-03-08
Inscription le 8 mars 2005 - Rejet total n°408740 - Publication au BOPI 2005-03-08
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, colorants pour cheveux, shampooings, lotion pour les cheveux, produits de rasage, dépilatoires, produits de maquillage, déodorants corporels.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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