Déposée le 29 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARINGCLOUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Instant Suite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARINGCLOUD domicilié(e) 83 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 300 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque Instant Suite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instant Suite arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
SHARINGCLOUD a également déposé les autres marques suivantes : SHARINGCLOUD , S , ROOMPAD
SHARINGCLOUD, Société à responsabilité limitée - 83 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 523300945
NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Logiciels (programmes enregistrés) ; outils de développement de logiciels ; logiciels ayant pour objet le développement de réseaux sociaux, la conception d'applications pour réseaux sociaux, l'accès et la gestion de données, la mise en ligne de données, la création et la mise à jour de site Internet personnel (blog), la création de liens Internet, le partage et autre communication de medias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ; dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l'affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs et logiciels connexes ; appareils et instruments pour l'émission, le traitement, la réception, la reproduction, l'enregistrement, la transmission, la compression, la décompression, la diffusion, la fusion ou l'amélioration du son, des images ou des données vidéo, sonores ou multimédia ; tablettes électroniques ; matériel informatique et logiciels pour la vidéoconférence, la visiophonie, la communication vidéo et vocale de téléconférence et de vidéoconférence ; serveurs de stockage et diffusion vidéo à large bande ; interfaces pour des données fournies via des réseaux informatiques ; plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur ; matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ;
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; services de saisies et de traitement de données ; conseils en gestion de fichiers informatiques ; stockage électronique de données ; services de traitement de données ; services de vente au détail de plates-formes et outils logiciels ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatisés ; compilation et systématisation de données dans des banques de données informatiques ;
Services de télécommunications ; information en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau social sur l'Internet, à des forums de discussion sur l'Internet, à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne, ainsi qu'à toute information disponible en ligne ; services de diffusion de sons, textes, images et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; services d'assistance et de conseil en matière de vidéoconférence, de téléconférence et de télécommunication ; transmissions et échanges d'images, de données, de messages audio et vidéo par le biais de réseaux locaux (LAN), de réseaux étendus (WAN), accès à large bande ou un réseau de communications mondial ; services de téléconférence, vidéoconférence à des fins éducatives ; mise à disposition en ligne de tableaux d'affichage et de forums de discussion ; communications vers des plates-formes électroniques ; services d'échange de données électroniques ; services de télécommunications pour échange de documents et informations, téléconférences, conférences vidéo, et diffusion de vidéo ; services de communications via l'Internet, des Extranets et d'autres supports électroniques ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à ces réseaux de communications électroniques ; services de télécommunication pour accéder à et mettre à jour des informations par le biais de dispositifs de communications et informatiques ; fourniture d'accès à une base de données explorable en ligne contenant des textes, des données, des images, du matériel audio, vidéo et multimédia dans les domaines du matériel informatique, des logiciels, de l'électronique professionnel, des produits de télécommunications et multimédias, des dispositifs électroniques portables et numériques ; service de réseau de télécommunications en ligne, permettant aux utilisateurs de partager des données personnelles ;
Conception, création, entretien de sites Web permettant la téléconférence, la vidéoconférence, les appels vidéo, la messagerie vidéo, les flux multiplex et les évènements vidéo ; fourniture d'accès à des sites Web permettant la téléconférence, la vidéoconférence, les appels vidéo, la messagerie vidéo, les flux multiplex et les évènements vidéo ; services d'informations, d'assistance et de conseils pour tous les services précités ; conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; création, conception et entretien de sites Internet, y compris de sites Internet personnels ; conseils pour la création de sites Internet ; hébergement de sites Internet ; création et installation de pages Internet ; services de conception de graphisme ; hébergement de contenu numérique, à savoir revues, profils personnels, informations de réseau social et blogues en ligne ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services informatiques, à savoir création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; hébergement de moyens électroniques pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication ;
Service de mise en relation sociale, services de réseaux sociaux en ligne et services de rencontres sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres.
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