Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANNE BELLE
Shaoo S.a.r.l. France, sarl

Numéro de dépôt :
3738346
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ANNE BELLE de ShaooFrance

Présentation de la marque ANNE BELLE

Déposée le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ShaooFrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE BELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ShaooFrance domicilié(e) 5 allée claude monet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Shaoo S.a.r.l. France domicilié(e) 5 allée claude monet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ShaooFrance a également déposé les autres marques suivantes : GLOIRE


Shaoo S.a.r.l. France, sarl - 5 allée claude monet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Shaoo S.a.r.l. France - 5 allée claude monet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544338 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.