Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ANNE BELLE
Numéro de dépôt :
3738346
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ANNE BELLE
Déposée le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ShaooFrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE BELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ShaooFrance a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544338 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03