Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JAVEE
Shanxi yiqutong trading co., ltd, LIMITED

Numéro de dépôt :
4279487
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JAVEE de Shanxi yiqutong trading co

Présentation de la marque JAVEE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par Shanxi yiqutong trading co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAVEE »

Le déposant est Shanxi yiqutong trading co., ltd, LIMITED domicilié(e) No.62, unit3, jiangong street, Houma, 04300 Linfen - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Peng ZHOU domicilié(e) No.62, unit3, jiangong street, Houma, 04300 Linfen - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25


Shanxi yiqutong trading co., ltd, LIMITED - No.62, unit3, jiangong street, Houma, 04300 Linfen - Chine


M. Peng ZHOU - No.62, unit3, jiangong street, Houma, 04300 Linfen - Chine


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722578 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.