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Marques déposées par monsieur SHANMUGAM THARMASEELAM
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KHAN PROPRETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHAN PROPRETE
M. SHANMUGAM THARMASEELAM

Numéro de dépôt :
4026907
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2023
KHAN PROPRETE de SHANMUGAM THARMASEELAM

Présentation de la marque KHAN PROPRETE

Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par monsieur SHANMUGAM THARMASEELAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KHAN PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur SHANMUGAM THARMASEELAM domicilié(e) 91 AV DE VERDUN - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SHANMUGAM THARMASEELAM domicilié(e) BAT A / 4-6, 91 AV DE VERDUN - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France.

La marque KHAN PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHAN PROPRETE est expirée depuis le 14 août 2023.


M. SHANMUGAM THARMASEELAM - 91 AV DE VERDUN - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France


M. SHANMUGAM THARMASEELAM - BAT A / 4-6, 91 AV DE VERDUN - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES SOLS ;

Jardinage.