Marque expirée - Marque en non vigueur

PALACE
SHANGHAI TIAN TAN INTERNATIONAL TRADING CO. LTD Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
1405539
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
PALACE de SHANGHAI TIAN TAN INTERNATIONAL TRADING CO. LTD

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 3 octobre 1986 par la société étrangère SHANGHAI TIAN TAN INTERNATIONAL TRADING CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALACE »

Le déposant est la société étrangère SHANGHAI TIAN TAN INTERNATIONAL TRADING CO. LTD domicilié(e) 188 Jiang Ning Road Shanghai,Chine (dossier no 2316058) - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2316058) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 3 octobre 2016.

SHANGHAI TIAN TAN INTERNATIONAL TRADING CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS VERT


SHANGHAI TIAN TAN INTERNATIONAL TRADING CO. LTD Société de droit chinois - 188 Jiang Ning Road Shanghai,Chine (dossier no 2316058) - Chine


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2316058) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316058 - Publication au BOPI 2006-05-31

Renouvellement sans limitation n°2067101 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°439056 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 9 avril 1996 - Changement de dénomination n°199913 - Publication au BOPI 1996-04-09

Thé.