Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTTA
SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co., Ltd, Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3790764
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2020
NOTTA de SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co

Présentation de la marque NOTTA

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la société étrangère SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société étrangère SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co domicilié(e) 2nd Floor, Building IU, No 548 ZhiZhaoJu road, SHANGHAI - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTTA est expirée depuis le 15 décembre 2020.

SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co a également déposé les autres marques suivantes : Elsmorr


SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co., Ltd, Société de droit chinois - 2nd Floor, Building IU, No 548 ZhiZhaoJu road, SHANGHAI - Chine


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; pyjamas ; vêtements pour enfants ; maillots de bain ; tee-shirts ; slips ; bonneterie ; gants (habillement) ; foulards.