NOTTA
Présentation de la marque NOTTA
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la société étrangère SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTTA est expirée depuis le 15 décembre 2020.
SHANGHAI THREEGUN (GROUP) Co a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15