Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICHELLE MOISSAC
SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO., LTD., Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3076351
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2031

Présentation de la marque MICHELLE MOISSAC

Déposée le 15 janvier 2001 par la société étrangère SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHELLE MOISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la société étrangère SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO domicilié(e) No. 15, Lane 588, Zhangliantang Road, Liantang Town, Qingpu District, Room 285, Area X, 2nd Floor, Building 1, Shanghai - Chine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque MICHELLE MOISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHELLE MOISSAC arrivera à expiration en date du 15 janvier 2031.

SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO a également déposé les autres marques suivantes : MICHELLE MOISSAC


SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO., LTD., Société de droit chinois - No. 15, Lane 588, Zhangliantang Road, Liantang Town, Qingpu District, Room 285, Area X, 2nd Floor, Building 1, Shanghai - Chine


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452489 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-05

Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553363 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 29 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°786257 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745091 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.