PASCAL
Présentation de la marque PASCAL
Déposée le 24 mars 2011 par la société étrangère Shanghai GDE Electric Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 24 mars 2021.
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39