Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL
Shanghai GDE Electric Co., Ltd., société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3817483
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
PASCAL de Shanghai GDE Electric Co

Présentation de la marque PASCAL

Déposée le 24 mars 2011 par la société étrangère Shanghai GDE Electric Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société étrangère Shanghai GDE Electric Co domicilié(e) No. 789 Changda Village, Group 15, Hangtou Town - Pudong New District, Shanghai - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 24 mars 2021.


Shanghai GDE Electric Co., Ltd., société de droit chinois - No. 789 Changda Village, Group 15, Hangtou Town - Pudong New District, Shanghai - Chine


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Transformateurs électriques ; gaines pour câbles électriques ; coupe-circuits ; relais électriques ; armoires de distribution (électricité) ; tableaux de distribution (électricité) ; planche de commutation à haute tension ; fusibles, boîte de connexion rainurée pour conducteurs. Produit mettant en jeu une inductance mutuelle, à savoir instrument transformateur.