Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHA-VANNES
SHANGHAI BEI FEI GARMENT Co., Ltd. société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3324210
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2014
CHA-VANNES de SHANGHAI BEI FEI GARMENT Co

Présentation de la marque CHA-VANNES

Déposée le 17 novembre 2004 par la société étrangère SHANGHAI BEI FEI GARMENT Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHA-VANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société étrangère SHANGHAI BEI FEI GARMENT Co domicilié(e) 10H, 107 Yan Dang Rd. Shanghai,République Populaire de Chine - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CHA-VANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHA-VANNES est expirée depuis le 17 novembre 2014.


SHANGHAI BEI FEI GARMENT Co., Ltd. société de droit chinois - 10H, 107 Yan Dang Rd. Shanghai,République Populaire de Chine - Chine


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Sacs de couchage pour bébé. Vêtements ; coiffe ; faux cols ; voiles (vêtements) ; cravates ; écharpes ; pèlerines ; ceintures (vêtements) ; bas ; chaussures ; chapeaux ; vêtements de mariage ; costumes théâtraux ; gants (vêtements) ; vêtements imperméables ; costumes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.